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Urbanisme Logement Evaluation environnementale

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Urbanisme

 
 
Commune de Béziers - Projet de Zone d’Aménagement Concerté "Fontvieille" - Avis émis le 31 mars 2014
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présentant le projet et comprenant l’étude d’impact concernant le projet de Zone d’Aménagement Concerté « Fontvieille » sur la commune de Béziers et déposé par la commune de Béziers - avis émis le 31 mars 2014
 
Commune de Sète - ZAC Entrée Est secteur Sud - Avis émis le 15 janvier 2014
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de zone d’Aménagement Concertée entrée Est secteur Sud déposé par la commune de Sète le 15/11/2013. Avis émis le 15/01/2014
 
Commune de Montagnac - Zone d’Aménagement Concerté - Avis émis le 13/12/2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique concernant la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) multi-sites Montagnac Avenir sur le territoire de la Commune de Montagnac (34) Dossier présenté par la commune de Montagnac Avis émis le 13 décembre 2013
 
Commune de Cournonterral - Permis d’aménager - Avis émis le 10 décembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de demande de permis d’aménager Lotissement "Les Jardins d’Hélios" sur le territoire de la commune de Cournonterral (34) déposé par ANGELOTTI Aménagement Avis émis le 10 décembre 2013
 
Commune de Saussan - ZAC des Horts de Vernis - Avis émis le 09/12/13
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC des Horts de Vernis - Commune de Saussan Aivs émis le 9 décembre 2013
 
Commune de Saint-Gély-Du-Fesc - ZAC Puech de Brissac - Avis émis le 31/10/2013
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Puech de Brissac - Commune de Saint-Gély-Du-Fesc - Avis émis le 31/10/2013
 
Commune de Villeneuve les Béziers - ZAC Ouest La Montagnette - Avis émis le 8 octobre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de création de la ZAC Ouest au lieu-dit "La Montagnette" sur le territoire de la commune de Villeneuve les Béziers. Dossier présenté par la commune de Villeneuve les Béziers - Avis émis le 8 octobre 2013
 
Communes de Lattes et Pérols - ZAC Ode Acte 2 - Avis émis le 9 octobre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Ode 2 Acte 2 - Opération d’Aménagement d’ensemble Ode à la mer Montpellier Nature Urbaine porté par la communauté d’agglomération de Montpellier - Avis émis le 9 octobre 2013
 
Ville de Montpellier - ZAC OZ1 - Avis émis le 4 octobre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC OZ1, projet d’ensemble Oz Montpellier nature, porté par la Communauté d’Agglomération de Montpellier - Avis émis le 4 octobre 2013
 
Commune Nissan-lez-Ensérune - ZAC "La Glacière" - Avis émis le 26 aôut 2013
Information sur l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique concernant la ZAC "La Glacière" située sur la commune de Nissan-lez-Ensérune déposé par la commune de Nissan-lez-Ensérune et son concéssionnaire de l’aménagement GGL Groupe - Avis émis le 26 août (...)
 
Commune de Castelnau-le-Lez - ZAC Eurêka - Avis émis le 9 aôut 2013
Avis de l’autorité environnement sur le dossier de création modificatif d’extension de la ZAC Eurêka sur la commune de Castelnau-le-Lez déposé par la Communauté d’Agglomération de Montpellier - Avis émis le 9 août 2013
 
Commune de Portiragnes - ZAC Ste-Anne - Avis émis le 2 juillet 2013
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale concernant le dossier de création la ZAC Sainte-Anne déposé par la commune de Portiragnes - Avis émis le 2 juillet 2013
 
Commune de Clapiers - ZAC "Le Castelet" - Avis émis le 19 juin 2013
Information sur l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC "Le Castelet" déposé par la commune de Clapiers - Avis émis le 19 juin 2013
 
Commune de Pérols - ZAC Parc Activités de l’aéroport - Avis émis le 24 juin 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création modificatif, présenté par la Communauté d’Agglomération de Montpellier, concernant l’extension du Parc d’Activés de l’aéroport situé sur la commune de Pérols.
 
Commune de Teyran - ZAC multi-sites "La Passarelle" - Avis émis le 30 mai 2013
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet de création de la ZAC multi-sites "La Passarelle" déposé par la commune de Teyran
 
Commune de Saint-Drézéry - Avis sans observations ZAC "Les Mazes" émis le 21 mars 2013
Information relative à l’absences d’observations de l’autorité environnementale concernant le dossier de projet de création de la ZAC "Les Mazes" située sur la commune de Saint-Drézéry.
 
Commune de Montpellier Nouveau Saint-Roch - Absence d’observation - Avis émis le 25 mars 2013
Information relative à l’absence d’observation de l’autorité environnementale sur dossier DUP déposé par la ville de Montpellier concernant le projet de ZAC Nouveau Saint-Roch.
 
Commune de Murviel les Montpellier - Création de ZAC - Avis émis le 18 mars 2013
Avis de l’autorité environnementale concernant le projet de création d’une zone d’aménagement concertée (ZAC) secteurs "La Rompude et La Morte" déposé par la commune de Murviel-les-Montpellier.
 
Commune de Mudaison - ZAC Lou Plan des Aires - Avis tacite émis le 26 février 2013
Avis tacite émis par l’autorité environnementale concernant le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique de la ZAC Lou Plan des Aires déposé par la commune de Mudaison
 
Commune de Castelnau-le-Lez - ZAC du Mas Caylus - Avis émis le 21 février 2013
Avis émis par l’autorité environnementale sur le dossier de création d’une Zone d’Aménagement Concertée du Mas Caylus déposé par la commune de Castelnau-le-Lez
 
Commune de Colombiers - ZAC des Clauzets - Avis émis le 6 février 2013
Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté " des Clauzets" situé sur la commune de Colombiers déposé par la commune de colombiers
 
Commune de Pérols. création de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Saint-Vincent. Avis émis le 12 décembre 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Saint-Vincent située sur la commune de Pérols.
 
Commune de Capestang - Projet de création de la ZAC de la Croix de Fraïsse sur la commune de Capestang (34) - Avis émis le 13 décembre 2012.
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale - Projet de création de la ZAC de la Croix de Fraïsse sur la commune de Capestang (34).
 
Commune de Montpellier - Projet d’aménagement du Pont de la République sur le Lez. Avis émis le 23 novembre 2012.
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet d’aménagement du Pont de la République sur le Lez à Montpellier déposé par la SERM.
 
Commune de Bessan - ZAC la Capucière - Avis émis le 9 novembre 2012 (DUP)
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de Zone d’Activité Concertée de la Capucière sur la commune de Bessan déposé par la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerrané.
 
Commune de Mauguio - création de la ZAC « Les Portes de l’Aéroport. Avis émis le 2 octobre 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC « Les Portes de l’Aéroport », située sur la commune de Mauguio.
 
Commune de Béziers - création de la ZAC Fontvieille - Avis émis le 10 septembre 2012
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Fontvieille située sur la commune de Béziers
 
Commune d’Abeilhan - création de la ZAC Utopia - Avis émis le 14 août 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Utopia située sur la commune d’Abeilhan (34290).
 
Comune de Frontignan - Projet d’aménagement du port de Sète - Avis émis le 31 juillet 2012.
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet d’aménagement du port de Sète sur la commune de Frontignan déposé par l’Etablissement Public Régional Port Sud de France.
 
Commune de Montblanc - réalisation de la ZAC Sainte-Catherine. Avis émis le 7 août 2012.
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC Sainte-Catherine sur la commune de Montblanc, déposé par la commune de Montblanc.
 
Commune de Nissan Lez Ensérune - Création de la ZAC Enjalbert - Avis émis le 31 juillet 2012
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Enjalbert située sur la commune de Nissan Lez Enséune.
 
Commune de Beaulieu - Projet d’aménagement de la ZAC du Renard - Avis émis le 20 juillet 2012
Avis de l’autorité environnementale sur la déclaration d’utilité publique concernant le projet d’aménagement de la ZAC du Renard sur la commune de Beaulieu.
 
Commune de Saint-Thibéry - ZAC de la Caritat – Avis émis le 14 mai 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration publique concernant la ZAC de la Caritat située sur la commune de Saint-Thibéry – Avis émis le 14 mai 2012.
 
Commune de Mèze - ZAC des Costes – Avis émis le 14 mai 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC des Costes située sur la commune de Mèze (34) – Avis émis le 14 mai 2012.
 
Commune du Bosc - Parc Régional d’Activités Economiques "Michel Chevalier" – Avis émis le 24 avril 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC du Parc Régional d’Activités Economiques (PRAE) Michel Chevalier, située sur la comunne du Bosc (34).
 
Commune d’Olonzac - ZAC de Bassanel . Avis émis le 19 avril 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC de Bassanel, située sur la commune d’Olonzac.
 
commune de Sérignan - Permis d’aménager pour fusion de quatre campings . Avis émis le 13/04/2012
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de permis d’aménager concernant le projet de fusion de quatre campings situés sur la commune de Sérignan. Avis émis le 13/04/2012
 
Commune de Castries - Extensions ZAC Via Domitia Nord . Avis émis le 23 février 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de création concernant l’extensions de la ZAC Via Domitia Nord, située sur la commune de Castries.
 
Commune de Pouzolles - ZAC de Guindragues – Avis émis le 07 février 2012
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC de Guindragues située sur la commune de Pouzolles (34) – Avis émis le 07 février 2012
 
Commune de Gignac - ZAC de la Croix . Avis émis le 12 janvier 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la DUP concernant le projet de la ZAC de la Croix située sur la commune de Gignac.
 
Commune de Marsilargues - ZAC de la Laune située - Avis émis le 19 janvier 2012
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC de la Laune située sur la commune de Marsilargues.
 
Commune de Montpellier - ZAC Parc 2000 - 2ème extension - 29 décembre 2011
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête à la DUP concernant le projet de la ZAC Parc 2000 – 2ème extension, situé sur la commune de Montpellier -
 
Commune de Montpellier - ZAC Port-Marianne Consuls des Mer, Phase III - Avis émis le 29 décembre 2011
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête à la DUP concernant le projet de la ZAC Port-Marianne Consuls de Mer – phase III, située sur la commune de Montpellier (34).
 
Avis ZAC "Des Saurèdes" commune de Castries - Avis émis le 13/12/2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur la création de la ZAC "Des Saurèdes" située sur la commune de Castries - Date de publication 19/12/11
 
ZAC Aménagement Nord sur la commune de Vias. Avis émis le 08 décembre 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le projet de construction de la ZAC Aménagement Nord situé sur la commune de Vias. Date de publication le 12 décembre 2011
 
ZAC La Croix de Fraisse commune de Capestang - Avis émis le 29/11/2011
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC La Croix de Fraisse sur la commune de Capestang. Date de publication le 29/11/11 ZAC_La_Croix_de_Fraisse (format pdf - 262.3 ko - 29/11/2011)
 
ZAC du Salaison située sur la commune de Vendargues - Avis émis le 18/11/2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de requalification de la zone d’activités du salaison située sur la commune de Vendargues - Date de publication le 22/11/2011
 
ZAC Odysseum Est située sur la commune de Montpellier - Avis émis le 18 novembre 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant le dossier d’enquête publique de la ZAC Odysseum Est située sur la commune de Montpellier - Avis de publication le 22 novembre 2011
 
ZAC "la Capucière" - Commune de Bessan. Avis émis le 10 novembre 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC "La Capucière" située sur la commune de Bessan. Date de publication le 15 novembre 2011
 
Extension du Golf du Cap d’Agde - Avis émis le 25 octobre 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le projet d’extension du Golf du Cap d’Agde. Date de publication le 09 novembre 2011
 
Aménagement des Places Gabriel Péri et Trois Six à Béziers - Avis émis le 02 septembre 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur l’aménagement des places Gabriel Péri et Trois Six à Béziers. Date de publication le 12 septembre 2011
 
ZAC de Font Vive sur la commune de Sauvian. Avis émis le 02 septembre 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant la ZAC de Font Vive située sur la communde de Sauvian. Date de publication le 02 septembre 2011
 
ZAC des Roselières sur la commune de Valergues. Avis émis le 25 août 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant la création de la ZAC des Roselières située sur la commune de Valergues. Date de publication le 12 septembre 2011
 
ZAC St Estève sur la Commune de Pignan - Avis émis le 12 août 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur la création de la ZAC St Estève située sur la commune de Pignan - Date de publication le 12 septembre 2011
 
ZAC du PRAE Michel Chevalier commune du Bosc - Avis émis le 11 juillet 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC du Parc Régional d’Activités Economiques (PRAE) Michel Chevalier située sur la commune du Bosc. Date de publication le 20 juillet 2011
 
ZAC Bel Ami sur la commune de Servian - Avis émis le 7 juin 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique concernant la ZAC Bel Ami située sur la commune de Servian. Date de publication le 09 juin 2011
 
ZAC "Puech du four" commune de Bédarieux - Avis émis le 17 mai 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC "Puech du Four" sur la commune de Bédarieux - Date de publication le 17 mai 2011
 
ZAC de Roque Fraïsse St Jean de Védas - Avis Tacite émis le 20 avril 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant le complément d’étude d’impact annexé au dossier de réalisation de la ZAC de Roque Fraïsse située sur la commune de St Jean de Védas - Date de publication le 20 avril 2011
 
Commune de Lodève - ZAC "Entrée de ville" - Avis émis le 12 avril 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale Dossier de création de la ZAC "Entrée de Ville" située sur la commune de Lodève - Date de publication le 12 avril 2011
 
ZAC "Via Domitia Nord LIEN" commune de Vendargues - Avis émis le 4 avril 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC "Via Domitia Nord LIEN" située sur la commune de Vendargues - Date de publication le 7 avril 2011
 
ZAC du Parc 2000 commune de Montpellier - Avis émis le 18 février 2011
Information de l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Parc 2000 2ème extension sur la commune de Montpellier
 
ZAC "le Frigoulas" commune de Béziers - Avis émis le 18 février 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant le dossier de création de la ZAC "Le Frigoulas" sur la commune de Béziers - Date de publication 18 février 2011
 
ZAC du Grand Plantier St Gély du Fesc - Avis émis le 4 février 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique de la ZAC du Grand Plantier sur la commune de St Gély du Fesc - Date de publication 10 février 2011
 
ZAC du Renard commune de Beaulieu - Avis émis le 11 janvier 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de demande de création de la ZAC du Renard sur la commune de Beaulieu - Date de publication le 19 janvier 2011
 
ZAC de la Salamane à Clermont l’Hérault - Avis émis le 11 janvier 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC Salamane sur la commune de Clermont l’Hérault - Date de publication le 19 janvier 2011
 
Commune de Montarnaud - Avis émis le 09 novembre 2010
Information sur l’exitence d’un avis tacite de l’autorité environnementale : Dossier de demande d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique de la ZAC du Pradas sur la commune de Montarnaud - Date de publication : 16 novembre 2010
 
Commune de Béziers - Avis émis le 05 novembre 2010
Information sur l’exitence d’un avis tacite de l’autorité environnementale : Création de la ZAC Béziers Ouest 2 sur la commune de Béziers - Date de publication le 16 novembre 2010.
 
Cévennes Petit-Bard 2e phase - Commune de Montpellier - Avis émis le 25 octobre 2010
Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de rénovation urbaine Cévennes Petit-Bard 2ephase sur la commune de Montpellier - Date de Publication le 16 novembre 2010
 
Commune de Restinclières
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale - Date de publication 2 septembre 2010 Création de la ZAC Les Plans
 
Dossier ZAC La Garrigue à Saint-André de Sagonis
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique.
 
ZAC Port Marianne rive Gauche Montpellier
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale.
 
AE Parc d’activités du Capiscol à Béziers
demande de déclaration d’utilité publique concernant le projet d’aménagement de l’entrée Est du parc d’activités
 
Saint Georges d’Orques
Avis de l’autorité environnementale
 
Juvignac
ZAC de Caunelle
 
Ville de Mèze
Création de la ZAC des Costes à Mèze
 
 
 

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Site mis à jour le 17 avril
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