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Urbanisme Logement Evaluation environnementale

Contenu

 

Urbanisme

 
 
Commune de la Calmette - ZAC du Petit Verger - Avis émis le 16 octobre 2013
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet d’extension de la ZAC du Petit Verger sur le territoire de la commune de la Calmette - Avis émis le 16 octobre 2013
 
Ville de Nîmes - Musée de la Romanité - Avis émis le 12 mai 2013
Avis de l’autorité environnementale sur de dossier de demande de permis de construire "Musée de la Romanité" déposé par la mairie de Nîmes.
 
Commune de Junas - ZAC du Bosquet - Avis émis le 12 avril 2013
Avis de l’autorité environnementale concernant le dossier déposé par la commune de Junas pour le projet de création de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Bosquet.
 
Commune de Vauvert - Pôle d’Activités des Costières - Avis émis le 11 février 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, déposé par la Communauté de Communes de Petite Camargue, concernant le projet de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) "Pôle d’Activités des Costières" situé sur la commune de Vauvert.
 
Commune de Nîmes - Avis sans observations ZAC Mas Lombard émis le 21 mars 2013
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale concernant le projet de création de la ZAC du Mas Lombard situé sur la ville de Nîmes.
 
Commune de Nîmes - lotissement "les Garrigues de Paratonnerre" - Avis émis le 23 janvier 2013
Avis de l’autorité environnementale sur la demande de permis d’aménager déposée par GGL Groupe pour la réalisation du lotissement "les Garrigues de Paratonnerre" sur la commune de Nîmes.
 
Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - projet d’aménagement « Les Hauts de Saint-Hilaire » Avis émis le 9 novembre 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique concernant le projet d’aménagement « Les Hauts de Saint-Hilaire » sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas, déposé par la Communauté d’Agglomération du Grand Alès-En-Cévennes.
 
Communes de la Grand’Combe et Laval-Pradel - Parc Régional d’Activités Economiques "Humphry Davy" – Avis émis le 7 mai 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation du PRAE (Parc Régional d’Activités Economiques) Humphry Davy situé sur les communes de la Grand’Combe et Laval-Pradel.
 
Commune de Rodillan - Permis de construire d’une salle polyvalente - Avis émis le 27 avril 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le permis de construire d’une salle polyvalente sur la commune de Rodilhan . Avis émis le 27 avril 2012.
 
Commune d’Aubord - ZAC « la Farigoule » - Avis émis le 14 février 2012
Avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de réalisation de la ZAC « la Farigoule » située sur la commune d’Aubord.
 
ZAC les Marquises commune de Nages et Solorgues Avis émis le 13/12/2011
Information sur l’existence d’un avis tacite sur le dossier de création de la ZAC les Marquises sur la commune de Nages et Solorgues - Date de Publication le 22/12/11
 
ZAC "Carrière des Amoureux" sur la commune de Garons - Avis émis le 13 octobre 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création de la ZAC "Carrière des Amoureux" située sur la commune de Garons. Date de publication le 14 octobre 2011
 
ZAC "Coeur de Village" sur la commune de Rochefort du Gard - Avis émis le 11 octobre 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur la demande de création de la ZAC "Coeur de Village" située sur la Commune de Rochefort-du-Gard. Date de publication le 14 octobre 2011
 
Grand Projet d’urbanisme du Quartier Hoche Sernam à Nîmes - Avis émis le 20 avril 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite émis de l’autorité environnementale sur le dossier d’enquête publique au titre des articles L123-1 à L123-6 du code de l’environnement concernant la première tranche de travaux sur le secteur universitaire dans le cadre du Grand Projet d’urbanisme du Quartier Hoche Sernam commune de Nîmes - Date de publication le 20 avril (...)
 
ZAC "Carrière des Amoureux" commune de Garons - Avis émis le 10 mars 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de création de la ZAC "Carrière des Amoureux" - Date de publication le 17 mars 2011
 
ZAC des Hauts de Saint-Laze commune de Sommières - Avis émis le 18 février 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant le dossier de création de la ZAC des Hauts de Saint-Laze sur la commune de Sommières - Date de publication le 18 février 2011
 
Mas de Teste/Citadelle à Nîmes - Avis émis le 20 janvier 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le projet d’aménagement de programme d’aménagement d’ensemble Mas de Teste/Citadelle à Nîmes - Date de Publication le 20 janvier 2011
 
Camping La Soubeyranne sur la commune de Sernhac - Avis tacite émis le 19 janvier 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale concernant le dossier de permis d’aménager l’extension du camping. Date de publication le 19 janvier 2011
 
ZAC la carrièrasse commune de Saint-Julien des Rosiers - Avis émis le 11 janvier 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de demande de création de la ZAC les carrièrasse sur la commune de Saint-Julien les Rosiers - Date de publication le 19 janvier 2011
 
Création de la ZAC Sud céréales aux Angles
Information d’un avis tacite de l’autorité environnementale
 
ZAC du puits de Roulle
Avis de l’autorité environnementale sur le projet
 
 
 

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