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Urbanisme Logement Evaluation environnementale

Contenu

 

Milieux aquatiques (IOTA)

 
 
Commune de Claira - demande d’autorisation du forage F3 Sant Pere - Avis émis le 29 septembre 2014
Information relative à l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet de demande d’autorisation du forage F3 Sant Pere déposé par la commune de Claira. Avis émis le 29 septembre 2014
 
Commune de Thuir - Projet d’extension et de reconstruction de la station de traitement des eaux usées. Avis émis le 5 septembre 2014
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présentant le projet d’extension et de reconstruction de la station de traitement des eaux usées intercommunale de la communauté de communes des Aspres, présenté par la communauté de communes des Aspres et comprenant l’étude d’impact. Avis émis le 5 septembre 2014
 
Commune d’Ille-sur-Têt - Captage d’eau potable "le rosaret"- Avis émis le 10 décembre 2013
Avis sans observation de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter un captage d’eau destinée à la consommation humaine, Le Rosaret, Ille-sur-Têt déposé par la Commune d’Ille-sur-Têt. Avis émis le 10/12/2013.
 
Communes de Cassagnes et Caramany - Micro-centrale barrage de Caramany - Avis émis le 4 avril 2013
Information sur l’absence d’observations de l’autorité environnementale sur le projet de mise en place d’une micro-centrale sur le barrage de Caramany situé sur les communes de Cassagnes et Caramany. Dossier déposé par le Conseil général des pyrénées-Orientales.
 
Commune de Sahorre - Centrale hydroélectrique de Laranal - avis émis le 21 janvier 2013
Avis de l’autorité environnementale sur la demande de modification de l’autorisation de la Centrale hydroélectrique de Laranal déposée par la société SARL Centrale hydroélectrique de Laranal.
 
Commune de Villelongue dels Monts - Projet de construction d’une station intercommunale de traitement et de rejet des eaux usées - Avis émis le 26 septembre 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de construction d’une station intercommunale de traitement et de rejet des eaux usées sur la commune de Villelongue dels Monts.
 
Commune de Perpignan - Création d’une passerelle piétonne sur la Têt. Avis émis le 23 juillet 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de création d’une passerelle piétonne sur la Têt à Perpignan déposé par Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération.
 
Ravin de la Berne commune de Pézilla-la-Rivière - Avis émis le 6 juin 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de demande d’aménagement hydraulique du ravin de la Berne sur la commune de Pézilla-la-Rivière. Date de publication le 9 juin 2011
 
 
 

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