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Urbanisme Logement Evaluation environnementale

Contenu

 

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) hors éolien

 
 
Commune de Saint-Gilles - création et exploitation d’un entrepôt de stockage d’archives - Avis émis le 7 avril 2014
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de création et d’exploitation d’un entrepôt de stockage d’archives à Saint-Gilles présentée par SARL LOCARCHIVES - Avis sur le dossier présentant le projet et comprenant l’étude d’impact émis le 7 avril 2014
 
Commune de Vergèze - Carrière de matériaux - Avis émis le 26/12/2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de projet d’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de VERGEZE présenté par la société OC’VIA CONSTRUCTION. Avis émis le 26 décembre 2013
 
Commune de Aubord - carrière de matériaux alluvionnaires - Avis émis le 4 novembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet d’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires à AUBORD présenté par la société OC’VIA CONSTRUCTION. Le projet se situe sur la commune d’Aubord aux lieux dits « Le Campagnol » et « La Garrigue ». L’emprise du projet est située à l’Est du territoire de la commune, en limite de la commune de Milhaud. Elle est limitée, à l’Ouest par un chemin rural, à l’Est et au Nord par le (...)
 
Ville de Nîmes - Crématorium animalier - Avis émis le 30 septembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de déplacer le crématorium animalier de Nîmes exploité par la SA "La Compagnie des vétérinaires" (Incinéris) - Avis émis le 30 septembre 2013
 
Commune de Aubord - Carrière d’alluvions - Avis émis le 18/09/2013
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’exploiter une carrière d’alluvions au lieu-dit "La Garrigue" sur le territoire de la commune de Aubord déposée par la société Razel Bec Frères SAS - Avis émis le 18/09/2013
 
Commune de Pujaut - Plate forme de déchets non dangereux - Avis émis le 9 septembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une plate-forme de regroupement, tri, broyage criblage et recyclage de déchets non dangereux inertes issus du B.T.P. à Pujaut présentée par la Société Bernardoni T.P.
 
Ville de Nîmes - Carrière calcaire - Avis émis le 4 septembre 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet d’exploitation d’une carrière de calcaire à Nîmes présenté par la Société Eurovia - Avis émis le 4 septembre 2013
 
Commune de Manduel - Carrière alluvionnaire - Avis émis le 30 juillet 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière alluvionnaire sur la commune de Manduel aux lieux-dits "L’étang" et "Jasse des Cabres" déposé par la SAS GUINTOLI - Avis émis le 30 juillet 2013
 
Commune de Beaucaire - Carrière Alluvionnaire - Avis émis le 30 juillet 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de création d’une carrière alluvionnaire sur la commune de Beaucaire aux lieux-dits "Encolos de Furton" et "Cante Perdrix" déposé par la société GSM - Avis émis le 30 juillet 2013
 
Commune de Bellegarde - Société SITA SUD - Avis émis le 25 juin 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier déposé par la société SITA SUD concernant le projet de création d’un pôle de recyclage et d’élimination de déchets non dangereux sur la commune de Bellegarde - Avis émis le 25 juin 2013
 
Commune de Bellegarde - Carrière alluvionnaire - Avis émis le 06 juin 2013
Avis de l’autorité environnementale concernant la demande déposée par la SARL DAUMAS TP pour l’exploitation d’une carrière alluvionnaire (sable, graviers et galets détritiques) sur la commune de Bellegarde au lieu-dit "haut-coste canet".
 
Commune de Bagard - Carrière de calcaire du Jurassique - Avis émis le 19 mars 2013
Avis de l’autorité environnementale sur le projet d’exploitation de la carrière de calcaire du Jurassique (Oxfordien) sur la commune de Bargard aux lieux-dits "Le Devois", "Montagne de Peyremale" et "Mont Mejot", par la Société G. S. M.
 
Commune de Gallargue-le-Montueux - Carrière de granulats alluvionnaires - Avis émis le 18 janvier 2013
Avis de l’Autorité Environnementale sur la demande d’exploitation d’une carrière de sables et de graviers sur la commune de Gallargue-le-Montueux aux lieux-dits "paillassié" et "pete" déposé par la société Languedoc-Roussillon Matériaux.
 
Commune de Bellegarde - Demande d’exploitation d’une carrière alluvionnaire. Avis émis le 19 décembre 2012.
Avis de l’autorité environnementale (AE) en application de l’article L122-1 du code de l’environnement Demande d’exploitation d’une carrière alluvionnaire sur le territoire de la commune de Bellegarde présentée par la société Lafarge Granulats Sud.
 
Commune de Nîmes - autorisation d’exploiter un centre de tri - Avis émis le 27 novembre 2012.
Avis de l’autorité compétente en matière d’environnement prévu par l’article L 122-1 du code de l’environnement sur le dossier présenté par la SITOM SUD GARD à NIMES d’autorisation d’exploiter un centre de tri de déchets non dangereux.
 
Commune de Vauvert - autorisation d’exploiter un projet de vinaigrerie - Avis émis le 21 novembre 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter un projet de vinaigrerie à VAUVERT sollicité par la Société CHARBONNEAUX BRABANT.
 
Commune de Salindres - Plate-forme chimique de Salindres - Avis émis le 24 octobre 2012
Avis de l’autorité compétente en matière d’environnement sur le projet de modification de l’exploitation de la plate-forme de Salindre déposé par la Socièté RHODIA OPERATION.
 
Commune de Bellegarde - Usine de compostage de déchets, boues et déchets organiques - Avis émis le 25 juillet 2012
Avis de l’autorité compétente en matière d’environnement présenté par la SA Terralys à Bellegarde. Autorisation d’exploiter, en régularisation une installation de compostage de boues de stations d’épuration et autres déchets organiques.
 
Commune de Saint Laurent la Vernède, lieu dit "Bois de Saint Laurent" - Carrière de calcaire - Avis émis le 01 juin 2012
avis de l’autorité environnementale sur la demande d’exploitation de carrière de calcaires à Saint Laurent de Vernède au lieu dit "Bois de Saint Laurent".
 
Commune de Saint Maurice de Cazevieille : exploitation de la cave coopérative viticole "les Vignerons de Saint Maurice" - Avis émis le 14 juin 2012.
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de demande d’autorisation concernant l’exploitation de la cave coopérative viticole sollicité par la SCA « Les Vignerons de Saint Maurice » située sur le territoire de la commune de Saint Maurice de Cazevieille.
 
Commune de Bessèges - Exploitation d’une fabrication de palettes de manutention . Avis émis le 4 mai 2012.
Avis de l’autorité environnementale pour une demande d’autorisation d’installation classée. Demande d’autorisation d’exploiter une installation de fabrication de palettes de manutention et de stockage sur le territoire de la commune de Bessèges. Pétitionnaire : SAS SPB.
 
Commune de Saint-Quentin-la-Poterie - Cave coopérative viticole - Avis émis le 26 avril 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation concernant l’exploitation de la cave coopérative viticole sollicitée par la SCA « Les Vignerons de Saint Quentin/La Brugière » située sur le territoire de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
 
Commune de Bouillargues - Cave coopérative viticole « le Cellier des vestiges Romains » . Avis émis le 26 avril 2012.
Avis tacite de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation concernant l’exploitation de la cave coopérative viticole « le Cellier des vestiges Romains » à Bouillargues.
 
Commune de Bellegarde - Site de traitement et de stockage de déchets . Avis émis le 15 mars 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’installation classée du site de traitement et de stockage de déchets sur la commune de Bellegarde présentée par la société SITAFD.
 
Commune de Laval-Pradel - Installation de tri de stockage de déchets non dangereux . Avis émis le 06 mars 2012
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’installation classée. Demande d’autorisation d’exploiter une installation de tri de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Laval-Pradel – Pétitionnaire établissements Jouvert SARL.
 
Commune de Beaucaire - Usine de stockage de produits chimiques et inflammables, SAS La Gloriette Distribution. Avis émis le 01 mars 2012
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation présentée par la SAS La Gloriette Distribution à Beaucaire pour créer et exploiter une usine de formulation, conditionnement, stockage de produits chimiques et inflammables, en zone industrielle Domitia Sud à Beaucaire (30).
 
Commune de Tresques - Centre de tri de déchets et de dépollution de véhicules . Avis émis le 01 mars 2012.
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’installation classée présentée par la SARL Dumas et Récupération d’exploiter un centre de tri de déchets et de dépollution de véhicules hors d’usage sur la commune de Tresques.
 
Commune de Saint Gilles - Centrale d’enrobage à Chaud, SA Colas Midi-Méditerranée - Avis émis le 13 février 2012.
Avis de l’autorité environnementale pour une demande d’autorisation présentée par la SA Colas Midi-Méditerranée à Saint Gilles pour l’exploitation temporaire d’une centrale d’enrobage à Chaud sur la commune de Saint Gilles.
 
Commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet - Scierie et unité de fabrication de caisses et de palettes en bois (SMC) - Avis émis le 13 février 2012.
Avis de l’autorité environnementale pour une demande d’autorisation classée pour une Scierie et une unité de fabrication de caisses et de palettes en bois par la SARL Société Méridionnale de Caisserie (SMC) sur la commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet.
 
Communes de Vallabrix et Saint-Victor-des-Oules - Carrière de sables siliceux, de quartzite et d’argile sur les - Avis émis le 26 janvier 2012
Avis de l’autorié environnementale SAS Fulchiron Industrielle sur les communes de Vallabrix, lieu dit « le Brugas » et Saint-Victor-des-Oules, lieux dits « les Combes » et « la Coste et les Terriers » - demande d’exploiter une carrière de sables siliceux, de quartzite et d’argile avec installations de traitement de matériaux.
 
Commune de Castillon-du-Gard - Stockage, dépollution, démontage et découpage de véhicules hors d’usage, Etablissement Rey - Avis émis le 14 décembre 2011.
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présenté par l’entreprise Etablissement Rey pour obtenir l’autorisation de procéder à la création et à l’exploitation d’une activité de stockage, dépollution, démontage et découpage de véhicules hors d’usage, implantée sur la commune de Castillon-du-Gard. Date de publication 19/12/2011
 
Exploitation d’une installation nouvelle par la société Axens. Avis émis le 09 décembre 2011
Avis de l’’autorité environnementale sur le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation nouvelle déposée par la société Axens (projet ISABEL). Date de publication le 12 décembre 2011
 
Avis sur régularisation de l’activité de transit Sté PURFER à Ledenon - Avis émis le 21/11/2011
Avis de l’autorité environnementale sur la demande de régularisation de l’activité de transit et de regroupement de batteries usagées exercée sur le site et l’actualisation des autres activités qui y sont exercées. Usine exploitée par la Sté PURFER appartenant au groupe Derichebourg Environnement. Date de publication le 22/11/11.
 
Société Axens commune de Salindres - Avis émis le 20 juillet 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier de demande d’autorisation à titre de régularisation présentée par la Société Axens pour l’exploitation des installations situées sur le territoire de la commune de Salindres. Date de pubilication le 20 juillet 2011
 
Extension de la déchetterie de Vauvert - Avis émis le 07 juillet 2011
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation présentée par la Communauté de Communes de Pettite Camargue conternant l’extension de la déchetterie existe sur la commune de Vauvert, à la création et à l’exploitation d’une nouvelle activité de transit. Date de publication le 7 juillet 2011
 
Avis sur le dossier Nestlé Vater Spply Sud sur la commune de Vergèze - Emis le 17 mars 2011
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier présenté pour la régularisation des activités sur le site exploité par Nestlé Water Supply Sud à Vergèze - Date de publication le 17 mars 2011
 
Centre funéraire de Saint Martin de Valgalgues - Avis émis le 24 janvier 2011
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur le dossier de demande pour la modification et l’extension du centre funéraire de Saint Martin de Valgalgues - Date de publication le 25 janvier 2011
 
Commune de Branoux les Taillades - Publié le 6 décembre 2010
Avis de l’autorité environnementale sur le dossier déposé par la SAS GC Conseil pour l’exploitation de la masse constituée par un terril de mine - des installations de traitement de matériaux - Station de transit de produits minéraux et de déchets non dangereux inertes
 
Commune de Cendras - Avis émis le 30 septembre 2010
Avis de l’autorité environnementale pour une demande d’autorisation d’installation classée. Demande d’autorisation d’exploiter, en régularisation, une scierie et une installation de traitement du bois sur le territoire de la commune de Cendras - Pétitionnaire : Etablissements NOGARET SARL - Date de publication : 30 septembre 2010
 
Vers Pont du Gard aux lieux dits Chemin de la Chapelle, Chemin de la Chapelle Nord et Coste Belle - Avis émis le 28 septembre 2010
Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de grès mollassique (Renouvellement de l’autorisation et extension) et une station de transit de produits minéraux solides (activité annexe) déposé par la SARL des Carrières de Castillon - Date de publication : 28 septembre 2010
 
Pompignan lieu dit "Sigalas et Grand Terre"
Avis de l’autorité environnementale sur la demande d’autorisation d’exploiter une carrière de pierre calcaire par SARL Les Carrières de Pompignan - Renouvellement de l’autorisation et extension
 
Avis Laudun l’Ardoise
Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter, en régularisation et extension, de nouvelles installations dans l’établissement métallurgique de Laudun l’Ardoise. Pétitionnaire : Ferropem S.A.S.
 
AE Royal Canin Aimargues
sur demande d’autorisation d’extension d’un entrepôt de stockageMatières combustibles constituées de produits finis et d’actualisation des conditions d’exploitation
 
 
 

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Site mis à jour le 17 avril
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